Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par ARTMADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CRISTAL DE TOSCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est ARTMADIS domicilié(e) 15 ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTMADIS, STEPHANIE DEBONNET domicilié(e) 15 ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France.
La marque CRISTAL DE TOSCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTMADIS - 15 ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France
ARTMADIS, STEPHANIE DEBONNET - 15 ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Inscription le 5 août 2020 - Adjudication publique n°793506 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ; Ustensiles pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.
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