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Marques déposées par ARTLINE INTERNATIONAL
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EF ETHANOL FLEX ETHANOL E85 CONVERSION KITS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EF ETHANOL FLEX ETHANOL E85 CONVERSION KITS
ARTLINE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4487973
Date de dépôt :
03/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2028
EF ETHANOL FLEX ETHANOL E85 CONVERSION KITS de ARTLINE INTERNATIONAL

Présentation de la marque EF ETHANOL FLEX ETHANOL E85 CONVERSION KITS

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2018 par ARTLINE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EF ETHANOL FLEX ETHANOL E85 CONVERSION KITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est ARTLINE INTERNATIONAL domicilié(e) 20 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTLINE INTERNATIONAL, Monsieur Khamzat MAKHOTLOV domicilié(e) 20 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - Lyon - France.

La marque EF ETHANOL FLEX ETHANOL E85 CONVERSION KITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EF ETHANOL FLEX ETHANOL E85 CONVERSION KITS arrivera à expiration en date du 3 octobre 2028.


ARTLINE INTERNATIONAL - 20 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - Lyon - France


ARTLINE INTERNATIONAL, Monsieur Khamzat MAKHOTLOV - 20 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Modules de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants (éthanol, bioéthanol), à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;

Installation, entretien, réparation de modules permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants (éthanol, bioéthanol).