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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTLINE INTERNATIONAL
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EcoFuelBox
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EcoFuelBox
ARTLINE INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3770190
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
EcoFuelBox de ARTLINE INTERNATIONAL

Présentation de la marque EcoFuelBox

Déposée le 29 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTLINE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EcoFuelBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTLINE INTERNATIONAL domicilié(e) 52 rue de la Réunion - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 166 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Makhotlov Khamzat domicilié(e) 14 rue Philomene Magnin - 69003 - LYON - France.

La marque EcoFuelBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770190.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoFuelBox est expirée depuis le 29 septembre 2020.

ARTLINE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : EF ETHANOL FLEX ETHANOL E85 CONVERSION KITS


ARTLINE INTERNATIONAL, SARL - 52 rue de la Réunion - 75020 - PARIS - France - SIREN 503166605


Makhotlov Khamzat - 14 rue Philomene Magnin - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575674 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Modules de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;

Installation, entretien, réparation de modules permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants.