Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART LIGHT
ArtLightParis, Autoentrepreneur

Numéro de dépôt :
3680866
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ART LIGHT de ArtLightParis

Présentation de la marque ART LIGHT

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2009 par ArtLightParis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART LIGHT »

Le déposant est ArtLightParis, Autoentrepreneur domicilié(e) 16 rue Morere - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Astrid Doublet domicilié(e) 16 rue Morere - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 25


ArtLightParis, Autoentrepreneur - 16 rue Morere - 75014 - Paris - France


Astrid Doublet - 16 rue Morere - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536430 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.