Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artizeo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « pomandier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Artizeo domicilié(e) 30 rue Klock - 92110 - Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 707 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artizeo, M. Bertrand Bonnot domicilié(e) 30 rue Klock - 92110 - Clichy - France.
La marque pomandier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pomandier arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.
Artizeo, SAS - 30 rue Klock - 92110 - Clichy - France - SIREN 800707044
Artizeo, M. Bertrand Bonnot - 30 rue Klock - 92110 - Clichy - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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