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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIVAL
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ARTIMED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIMED
ARTIVAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99787107
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque ARTIMED

Déposée le 13 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTIMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIVAL domicilié(e) 13, ALLEE CLAUDE FORBIN, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 146 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PHILIPPE VOULOIR SOCIETE ARTIVAL - France.

La marque ARTIMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIMED est expirée depuis le 13 avril 2009.


ARTIVAL (S.A.R.L.) - 13, ALLEE CLAUDE FORBIN, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 399146554


MONSIEUR PHILIPPE VOULOIR SOCIETE ARTIVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Matériel de ventilation, de purification d'air, installation sanitaire et distribution d'eau. Purification et régénération de l'air.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.