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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTITUS
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artitus du sens en plus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artitus du sens en plus
ARTITUS, SAS

Numéro de dépôt :
3880586
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
artitus du sens en plus de ARTITUS

Présentation de la marque artitus du sens en plus

Déposée le 9 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTITUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « artitus du sens en plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTITUS domicilié(e) 80 avenue de Versailles - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 267 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTITUS, Mme FOURCADE Agnès domicilié(e) 80 avenue de Versailles - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque artitus du sens en plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artitus du sens en plus est expirée depuis le 9 décembre 2021.


ARTITUS, SAS - 80 avenue de Versailles - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 514267400


ARTITUS, Mme FOURCADE Agnès - 80 avenue de Versailles - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

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