Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHESTRE COLONNE
ASSOCIATION ARTISTIQUE DES CONCERTS COLONNE

Numéro de dépôt :
92412007
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2002

Présentation de la marque ORCHESTRE COLONNE

Déposée le 25 mars 1992 par l'association loi 1901 ARTISTIQUE DES CONCERTS COLONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESTRE COLONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 ARTISTIQUE DES CONCERTS COLONNE domicilié(e) 2, rue Edouard Colonne, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître MARUANI - France.

La marque ORCHESTRE COLONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRE COLONNE est expirée depuis le 25 mars 2002.

ARTISTIQUE DES CONCERTS COLONNE a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTS POUR LES JEUNES , CONCERTS COLONNE


ASSOCIATION ARTISTIQUE DES CONCERTS COLONNE - 2, rue Edouard Colonne, 75001 PARIS - France


Maître MARUANI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, disques accoustiques, vêtements, chaussures, chaepellerie, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, réservation de places pour les spectacles, production de spectacles, agence pour artistes, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, organisation de réunions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.