ASSOCIATION ARTISTIQUE DE L'ADAMI, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3870046
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
Présentation de la marque Paroles d'Acteurs
Déposée le 27 octobre 2011 par l'association loi 1901 ARTISTIQUE DE L'ADAMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Paroles d'Acteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 ARTISTIQUE DE L'ADAMI domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 454 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque Paroles d'Acteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION ARTISTIQUE DE L'ADAMI, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France - SIREN 397454307
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques et culturelles ; développement de nouveaux marchés ; publicité (sur support papier, par télédiffusion, par voie de radiodiffusion, par voie de télécommunications et de communications électroniques), diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; promotion des artistes, auteurs ; promotion des oeuvres littéraires et artistiques en France et à l'étranger ; organisation d'expositions, conférences et congrès à buts commerciaux et de publicité ; gestion commerciale et exploitation commerciale des droits d'auteurs et des droits voisins ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; sondages d'opinion. Gestion administrative de théâtres, cinémas ou salles de spectacles.
Informations en matière de télécommunications et services de télécommunications, transmission de données informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs sur terminaux d'ordinateurs (Internet, Extranet, Intranet), par réseaux de fibres optiques, sans fil (wifi, wap) sur terminaux de téléphonie mobile, diffusion de contenus audio et vidéo sur Internet, réseaux de téléphonie mobile, par voie de communications électroniques, en téléchargement ou en streaming, par télédiffusion, diffusion radiophonique, par câble ou satellite, diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, télévisées, service de diffusion de Webradio, service de diffusion de podcast ; services d'accès au répertoire des oeuvres littéraires et artistiques ; réseaux de communications électroniques ou informatiques ; services d'affichage, services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'informations entre utilisateurs ; services de partage de fichiers et de réseaux de pair à pair ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via des réseaux de communication ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de visioconférence.
Activités culturelles ; éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement et de création artistique, d'éducation et de formation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; promotion en ligne du répertoire des oeuvres littéraires et artistiques ; publication de livres, de textes, exploitation de publications électroniques en ligne, micro-édition ; production et édition littéraires et musicales, production de films ; montage de bandes vidéos ; location d'enregistrements sonores et vidéos, location de décors de spectacles et de concerts ; réservation de places de spectacles ou de concerts. Exploitation de théâtres, cinémas ou salles de spectacles ; conduite de concerts, organisation et production de spectacles, projections de films.
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