Marque renouvelée - Marque en vigueur

SALON INTERNATIONAL D'ART ARGELES S/MER ARG
ASSOCIATION ARTISTIQUE ARGELES, loi 1901

Numéro de dépôt :
95594046
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2025

Présentation de la marque SALON INTERNATIONAL D'ART ARGELES S/MER ARG

Déposée le 18 octobre 1995 par l'association loi 1901 ARTISTIQUE ARGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALON INTERNATIONAL D'ART ARGELES S/MER ARG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 ARTISTIQUE ARGELES domicilié(e) Place de la République - 66700 - ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 108 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ARTISTIQUE ARGELES, Mme AMICHAUD Yolande domicilié(e) Place de la République - 66700 - ARGELES SUR MER - France.

La marque SALON INTERNATIONAL D'ART ARGELES S/MER ARG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SALON INTERNATIONAL D'ART ARGELES S/MER ARG arrivera à expiration en date du 18 octobre 2025.


ASSOCIATION ARTISTIQUE ARGELES, loi 1901 - Place de la République - 66700 - ARGELES SUR MER - France - SIREN 410108732


ASSOCIATION ARTISTIQUE ARGELES, Mme AMICHAUD Yolande - Place de la République - 66700 - ARGELES SUR MER - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290363 - Publication au BOPI 2005-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2015 n°2586712 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-05-13

Inscription le 2 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655252 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-02

Bulletins imprimés, revues, clichés Publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés), publicité radiophonique et télévisée, gestion de fichiers informatique, reproduction de documents) Enseignement, formation, sensibilisation, organisation de séminaires, colloques, édition, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.