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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISSIME CREATION
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ARTISSIME SOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTISSIME SOLAIRE
ARTISSIME CREATION, SARL

Numéro de dépôt :
4232374
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2025
ARTISSIME SOLAIRE de ARTISSIME CREATION

Présentation de la marque ARTISSIME SOLAIRE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISSIME CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISSIME SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISSIME CREATION domicilié(e) LE BAS POTILLIER - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 605 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTISSIME CREATION, Mme. LAZIZA BAKKAS domicilié(e) LE BAS POTILLIER - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France.

La marque ARTISSIME SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISSIME SOLAIRE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

ARTISSIME CREATION a également déposé les autres marques suivantes : ARTISSIME , ARTISSIME CREATION


ARTISSIME CREATION, SARL - LE BAS POTILLIER - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France - SIREN 538605221


ARTISSIME CREATION, Mme. LAZIZA BAKKAS - LE BAS POTILLIER - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.