Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POT EXPRESS
Numéro de dépôt :
1276233
Date de dépôt :
30/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1992
Présentation de la marque POT EXPRESS
Déposée le 30 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISSIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POT EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POT EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT EXPRESS est expirée depuis le 30 juillet 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49