Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBA ARTISANS REUNIS BOIS ATLANTIQUE
" ARTISANS REUNIS BOIS ATLANTIQUE " par abréviation " A.R.B.A. " Société Anonyme Coopérative Artisanale à capital variable

Numéro de dépôt :
99792003
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque ARBA ARTISANS REUNIS BOIS ATLANTIQUE

Déposée le 6 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ARTISANS REUNIS BOIS ATLANTIQUE " par abréviation " A.R.B.A. Coopérative Artisanale à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ARBA ARTISANS REUNIS BOIS ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTISANS REUNIS BOIS ATLANTIQUE " par abréviation " A.R.B.A. Coopérative Artisanale à capital variable domicilié(e) Siège social : SAINTE LUCE SUR LOIRE (Loire-Atlantique), Zone Industrielle de la Gare, Rue de la Gironnière - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 695 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre RIGAUD Avocat - France.

La marque ARBA ARTISANS REUNIS BOIS ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792003.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBA ARTISANS REUNIS BOIS ATLANTIQUE est expirée depuis le 6 mai 2009.


" ARTISANS REUNIS BOIS ATLANTIQUE " par abréviation " A.R.B.A. " Société Anonyme Coopérative Artisanale à capital variable - Siège social : SAINTE LUCE SUR LOIRE (Loire-Atlantique), Zone Industrielle de la Gare, Rue de la Gironnière - France - SIREN 409695566


Maître Jean-Pierre RIGAUD Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Construction (matériaux de -) en bois Escaliers en bois Fenêtres (cadres de -) en bois Fenêtres (châssis de -) en bois Fenêtres en bois Lambris en bois Bâtir (matériaux à -) en bois Battantes (portes -) en bois Bois (pavés en -) Bois d'uvre Bois de construction Bois de placage Bois de sciage Bois façonnés Bois mi-ouvrés Boiseries Charpentes en bois Parquets en bois Planches (bois de construction) Meubles en bois Meubles (portes de -) en bois Meubles (rayons de -) en bois Meubles de bureau en bois Tous ces produits étant fabriqués par un artisan Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).