Marque enregistrée - Marque en vigueur

KAZ
ARTISANS ECOLOGIQUES SHOP, SARL
Mme. GISELE SPINA

Numéro de dépôt :
4231456
Date de dépôt :
05/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2025
KAZ de ARTISANS ECOLOGIQUES SHOP

Présentation de la marque KAZ

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANS ECOLOGIQUES SHOP et madame GISELE SPINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANS ECOLOGIQUES SHOP domicilié(e) 1A ROUTE D'ALGRANGE - 57100 - THIONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et madame GISELE SPINA domicilié(e) 1 ROUTE D'ALGRANGE - 57100 - THIONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. GISELE SPINA domicilié(e) 1 ROUTE D'ALGRANGE - 57100 - THIONVILLE - France.

La marque KAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAZ arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.


ARTISANS ECOLOGIQUES SHOP, SARL - 1A ROUTE D'ALGRANGE - 57100 - THIONVILLE - France - SIREN 7

Mme. GISELE SPINA - 1 ROUTE D'ALGRANGE - 57100 - THIONVILLE - France


Mme. GISELE SPINA - 1 ROUTE D'ALGRANGE - 57100 - THIONVILLE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Véhicules ; caravanes ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.