Déposée le 27 décembre 2007 par l'association loi 1901 artisans du soleil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « artisans du soleil »
Le déposant est l'association loi 1901 artisans du soleil domicilié(e) 74 rue baudrière,49100 ANGERS - 49100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christiane cordonnier domicilié(e) 74 rue baudrière,49100 ANGERS - 49100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artisans du soleil est expirée depuis le 27 décembre 2017.
artisans du soleil association loi 1901 - 74 rue baudrière,49100 ANGERS - 49100 - France
christiane cordonnier - 74 rue baudrière,49100 ANGERS - 49100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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