Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOR RONCHIN FETE RONCES
ARTISANS COMMERCANTS Ronchin (A.CO.R.) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3365832
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/06/2015
ACOR RONCHIN FETE RONCES de ARTISANS COMMERCANTS Ronchin (A.CO.R

Présentation de la marque ACOR RONCHIN FETE RONCES

Déposée le 17 juin 2005 par l'association loi 1901 ARTISANS COMMERCANTS Ronchin (A.CO.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ACOR RONCHIN FETE RONCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 ARTISANS COMMERCANTS Ronchin (A.CO.R domicilié(e) 21 Rue Gambetta,59790 RONCHIN - 59790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 923 346 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANBRABANT Desire domicilié(e) 21 Rue Gambetta,59790 RONCHIN - 59790 - France.

La marque ACOR RONCHIN FETE RONCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOR RONCHIN FETE RONCES est expirée depuis le 17 juin 2015.


ARTISANS COMMERCANTS Ronchin (A.CO.R.) Association Loi 1901 - 21 Rue Gambetta,59790 RONCHIN - 59790 - France - SIREN 923346316


VANBRABANT Desire - 21 Rue Gambetta,59790 RONCHIN - 59790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Produits de l'imprimerie : affiches, prospectus, brochures, calendriers. Publicité : organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicite. Divertissements : activités culturelles, organisation de concours.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.