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Marques déposées par l'association loi 1901 Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches Association ABPS
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École Professionnelle de la Pierre Sèche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

École Professionnelle de la Pierre Sèche
Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches Association ABPS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4000287
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/04/2023
École Professionnelle de la Pierre Sèche de Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches Association ABPS

Présentation de la marque École Professionnelle de la Pierre Sèche

Déposée le 23 avril 2013 par l'association loi 1901 Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches Association ABPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « École Professionnelle de la Pierre Sèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches Association ABPS domicilié(e) 5 Place Jules Laget - 48320 - ISPAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 829 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches, M. BRASSEUR Thomas, Association ABPS domicilié(e) 5 Place Jules Laget - 48320 - ISPAGNAC - France.

La marque École Professionnelle de la Pierre Sèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque École Professionnelle de la Pierre Sèche est expirée depuis le 23 avril 2023.

Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches Association ABPS a également déposé les autres marques suivantes : Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches (ABPS)


Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches Association ABPS, Association loi 1901 - 5 Place Jules Laget - 48320 - ISPAGNAC - France - SIREN 449829423


Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches, M. BRASSEUR Thomas, Association ABPS - 5 Place Jules Laget - 48320 - ISPAGNAC - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.