Marque renouvelée - Marque en vigueur

Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches (ABPS)
ARTISANS BÂTISSEURS EN PIERRES SECHES, Association, loi 1901

Numéro de dépôt :
3563298
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2028
Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches (ABPS) de ARTISANS BÂTISSEURS EN PIERRES SECHES

Présentation de la marque Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches (ABPS)

Déposée le 17 mars 2008 par la société ARTISANS BÂTISSEURS EN PIERRES SECHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches (ABPS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-17 du 25 avril 2008.

Le déposant est la société ARTISANS BÂTISSEURS EN PIERRES SECHES domicilié(e) L'Espinas - 48160 - SAINT-ANDEOL-DE-CLERGUEMORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 829 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association ARTISANS BÂTISSEURS EN PIERRES SECHES domicilié(e) L'Espinas - 48160 - SAINT-ANDEOL-DE-CLERGUEMORT - France.

La marque Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches (ABPS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Artisans Bâtisseurs en Pierres Sèches (ABPS) arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.

ARTISANS BÂTISSEURS EN PIERRES SECHES a également déposé les autres marques suivantes : École Professionnelle de la Pierre Sèche


ARTISANS BÂTISSEURS EN PIERRES SECHES, Association, loi 1901 - L'Espinas - 48160 - SAINT-ANDEOL-DE-CLERGUEMORT - France - SIREN 449829423


Association ARTISANS BÂTISSEURS EN PIERRES SECHES - L'Espinas - 48160 - SAINT-ANDEOL-DE-CLERGUEMORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675146 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-03-12

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.