Déposée le 27 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 107 PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANET domicilié(e) 107, boulevard Saint Germain,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 127 065 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JF de Bénazé ARTISANET domicilié(e) 107, boulevard Saint Germain,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque 107 PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTISANET (SARL) - 107, boulevard Saint Germain,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 433127065
Monsieur JF de Bénazé ARTISANET - 107, boulevard Saint Germain,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Vêtements, chaussures, chapellerie, écharpes, châles, plaids, paréos, ceintures, serre-tête. Tissus au mètre, couvertures de lit et de table, nappes, serviettes. Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, ceintures.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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