Déposée le 4 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTISANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARTINEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTISANCE domicilié(e) RUE DE ROTZ, 2 RUE DE ROTZ - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTISANCE, M. DANIEL LEBEC domicilié(e) RUE DE ROTZ, 2 RUE DE ROTZ - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France.
La marque ARTINEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTINEO est expirée depuis le 4 novembre 2021.
ARTISANCE a également déposé les autres marques suivantes : EXPERTINEO
ARTISANCE, SAS - RUE DE ROTZ, 2 RUE DE ROTZ - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France
ARTISANCE, M. DANIEL LEBEC - RUE DE ROTZ, 2 RUE DE ROTZ - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Services de téléconférences ;
Formation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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