Déposée le 17 septembre 2004 par la société ARTISANAT SEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVEURS EQUITABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la société ARTISANAT SEL domicilié(e) ZONE ARBORIA, 420 rue des frenes, BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 537 793 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTISANAT SEL domicilié(e) ZONE ARBORIA, 420 rue des frenes, BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France.
La marque SAVEURS EQUITABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTISANAT SEL, Ass. loi 1901 - ZONE ARBORIA, 420 rue des frenes, BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France - SIREN 382537793
ARTISANAT SEL - ZONE ARBORIA, 420 rue des frenes, BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2014 n°2567474 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-16
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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