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Marques déposées par l'association loi 1901 ARTISANAT SEL
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SAMMAN Respect de l'homme & de la nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAMMAN Respect de l'homme & de la nature
ARTISANAT SEL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3537033
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017
SAMMAN Respect de l\'homme & de la nature de ARTISANAT SEL

Présentation de la marque SAMMAN Respect de l'homme & de la nature

Déposée le 12 novembre 2007 par l'association loi 1901 ARTISANAT SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMMAN Respect de l'homme & de la nature »

Le déposant est l'association loi 1901 ARTISANAT SEL domicilié(e) 420 Rue des FRESNES, ZA ARBORIA,45700 PANNES - 45700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 537 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTISANAT SEL M. HAMADOUCHE L'Arbi domicilié(e) BP 21002,45701 VILLEMANDEUR CEDEX - 45701 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMMAN Respect de l'homme & de la nature est expirée depuis le 12 novembre 2017.

ARTISANAT SEL a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANAT Service Entraide Liaison , saveurs équitables , FAIR TRADE LEBANON , SAVEURS EQUITABLES D'ARTISANAT SEL , Les Terroirs du Liban , SAVEURS EQUITABLES , Green Beauty , SAVEURS SOLIDAIRES , FAIR TRADE LEBANON , SAMMAN RESPECT DE L'HOMME & DE LA NATURE


ARTISANAT SEL Association Loi 1901 - 420 Rue des FRESNES, ZA ARBORIA,45700 PANNES - 45700 - France - SIREN 382537793


ARTISANAT SEL M. HAMADOUCHE L'Arbi - BP 21002,45701 VILLEMANDEUR CEDEX - 45701 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan dans le respect des valeurs du commerce équitable, avec des matières naturelles ou issues de l'agriculture biologique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan dans le respect des valeurs du commerce équitable, avec des matières naturelles ou issues de l'agriculture biologique.