Présentation de la marque ARTISANAT Service Entraide Liaison
Déposée le 24 décembre 2002 par la société ARTISANAT SEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARTISANAT Service Entraide Liaison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est la société ARTISANAT SEL domicilié(e) - 45701 - VILLEMANDEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 537 793 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTISANAT SEL domicilié(e) BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France.
La marque ARTISANAT Service Entraide Liaison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201961.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTISANAT SEL - 45701 - VILLEMANDEUR - France - SIREN 382537793
ARTISANAT SEL - BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2012 n°2513580 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07
Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan. Instruments de musique de fabrication artisanale ou fournis par un artisan. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel pour la brosserie ; matériel pour le nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes de fabrication artisanale ou fournies par un artisan, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cachepot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Jeux et jouets de fabrication artisanale ou fournis par un artisan, décorations pour arbres de Noël. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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