Le four aux moines
Présentation de la marque Le four aux moines
Déposée par voie électronique le 21 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artisanat Monastique de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le four aux moines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le four aux moines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le four aux moines est expirée depuis le 21 mai 2020.
Artisanat Monastique de Provence a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41