Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'huile aux moines
Artisanat Monastique de Provence, SAS

Numéro de dépôt :
3738827
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2020
L\'huile aux moines de Artisanat Monastique de Provence

Présentation de la marque L'huile aux moines

Déposée par voie électronique le 18 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artisanat Monastique de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'huile aux moines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Artisanat Monastique de Provence domicilié(e) Abbaye Sainte-Madeleine 84330 LE BARROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 592 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artisanat Monastique de Provence domicilié(e) Abbaye Sainte-Madeleine 84330 LE BARROUX - France.

La marque L'huile aux moines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'huile aux moines est expirée depuis le 18 mai 2020.

Artisanat Monastique de Provence a également déposé les autres marques suivantes : Clos Saint-Louis , La cave aux moines , MABILLON , VIA CARITATIS , CARITAS , Rosé de l'Abbaye , Éditions Sainte-Madeleine , Le four aux moines


Artisanat Monastique de Provence, SAS - Abbaye Sainte-Madeleine 84330 LE BARROUX - France - SIREN 327592705


Artisanat Monastique de Provence - Abbaye Sainte-Madeleine 84330 LE BARROUX - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Huiles et graisses comestibles.