Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CARITAS
Artisanat Monastique de Provence, sas

Numéro de dépôt :
4237415
Date de dépôt :
31/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CARITAS de Artisanat Monastique de Provence

Présentation de la marque CARITAS

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artisanat Monastique de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARITAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Artisanat Monastique de Provence domicilié(e) Abbaye Sainte Madeleine, 1201 Chemin des Rabassières - 84330 - LE BARROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artisanat Monastique de Provence, M. Odon Père domicilié(e) Abbaye Sainte Madeleine, 1201 Chemin des Rabassières - 84330 - LE BARROUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque CARITAS est expirée depuis le 31 décembre 2025.

Artisanat Monastique de Provence a également déposé les autres marques suivantes : Clos Saint-Louis , La cave aux moines , MABILLON , VIA CARITATIS , L'huile aux moines , Rosé de l'Abbaye , Éditions Sainte-Madeleine , Le four aux moines


Artisanat Monastique de Provence, sas - Abbaye Sainte Madeleine, 1201 Chemin des Rabassières - 84330 - LE BARROUX - France


Artisanat Monastique de Provence, M. Odon Père - Abbaye Sainte Madeleine, 1201 Chemin des Rabassières - 84330 - LE BARROUX - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 12 septembre 2018 - Renonciation totale n°735633 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-09-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.