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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANAT DU MEUBLE DE BEDEE
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CASALIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASALIT
ARTISANAT DU MEUBLE DE BEDEE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3821094
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
CASALIT de ARTISANAT DU MEUBLE DE BEDEE

Présentation de la marque CASALIT

Déposée le 4 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANAT DU MEUBLE DE BEDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANAT DU MEUBLE DE BEDEE domicilié(e) Siège social : Rue du Chesnot - 35137 - BEDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 553 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian PINON, Avocat domicilié(e) 7, Parc de Brocéliande BP 16313 - 35763 - SAINT-GREGOIRE Cedex - France.

La marque CASALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASALIT est expirée depuis le 4 avril 2021.


ARTISANAT DU MEUBLE DE BEDEE, Société à Responsabilité Limitée - Siège social : Rue du Chesnot - 35137 - BEDEE - France - SIREN 344553797


Christian PINON, Avocat - 7, Parc de Brocéliande BP 16313 - 35763 - SAINT-GREGOIRE Cedex - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 14 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°557879 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Meubles – miroirs – cadres.

Couvertures de lit et de table.

Tapis – paillassons – natttes.