Déposée le 3 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AU PAIN DEGUEULASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANALE domicilié(e) 22 rue Sainte Colombe, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 588 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARTISANALE Madame COLLETER Valérie - France.
La marque AU PAIN DEGUEULASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PAIN DEGUEULASSE est expirée depuis le 3 octobre 2006.
ARTISANALE, Société à Responsabilité Limitée - 22 rue Sainte Colombe, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 401588124
SARL ARTISANALE Madame COLLETER Valérie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits de boulangerie Restauration (alimentation); salon de thé
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AU PAIN DEGUEULASSE"
