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Marques déposées par ARTISANALE EUROPEENNE E.U.R.L
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ARTISANALE EUROPEENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISANALE EUROPEENNE
ARTISANALE EUROPEENNE E.U.R.L.

Numéro de dépôt :
1758495
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
27/12/2000
ARTISANALE EUROPEENNE de ARTISANALE EUROPEENNE E.U.R.L

Présentation de la marque ARTISANALE EUROPEENNE

Déposée le 27 décembre 1990 par ARTISANALE EUROPEENNE E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « ARTISANALE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARTISANALE EUROPEENNE E.U.R.L., domicilié(e) Vieille Ville, Melleran, 79190 Sauzé-Vaussais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LEGERON - France.

La marque ARTISANALE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANALE EUROPEENNE est expirée depuis le 27 décembre 2000.


ARTISANALE EUROPEENNE E.U.R.L. - Vieille Ville, Melleran, 79190 Sauzé-Vaussais - France


Frédéric LEGERON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Charcuterie, produits de la mer, produits dérivés de volailles et palmipédes gras, plats préparés, vins, alcools, spiritueux et liqueurs, bières, boissons non alcooliques et sirops, tous les produits précités étant de fabrication artisanale.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.