Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORPEA
Numéro de dépôt :
1463074
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1998
Présentation de la marque ORPEA
Déposée le 2 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORPEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORPEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTISAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°44863 - Publication au BOPI 1988-41