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Marques déposées par ARTISAN PATISSIERTODO
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Les figuettes de provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les figuettes de provence
ARTISAN PATISSIER Entreprise Individuelle
A. ARGIOLAS

Numéro de dépôt :
3251838
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/10/2013
Les figuettes de provence de ARTISAN PATISSIER

Présentation de la marque Les figuettes de provence

Déposée le 17 octobre 2003 par ARTISAN PATISSIERTODO et A. ARGIOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Les figuettes de provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Les déposants sont ARTISAN PATISSIERTODO - France et A. ARGIOLAS domicilié(e) 5 av DE Gaulle,13140 MIRAMAS - 13140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGIOLAS Aline domicilié(e) 5 av DE Gaulle,13140 MIRAMAS - 13140 - France.

La marque Les figuettes de provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les figuettes de provence est expirée depuis le 17 octobre 2013.


ARTISAN PATISSIER Entreprise Individuelle - France

A. ARGIOLAS - 5 av DE Gaulle,13140 MIRAMAS - 13140 - France - SIREN 4


ARGIOLAS Aline - 5 av DE Gaulle,13140 MIRAMAS - 13140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Inscription le 12 juin 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°625404 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12

* confiserie, représentant une figue. Réalisé à base de figue et miel. * confiserie de couleur violette.