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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTISAN DE LA NATURE
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ARTISAN DE LA NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN DE LA NATURE
ARTISAN DE LA NATURE, SAS

Numéro de dépôt :
3913119
Date de dépôt :
15/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/04/2022
ARTISAN DE LA NATURE de ARTISAN DE LA NATURE

Présentation de la marque ARTISAN DE LA NATURE

Déposée le 15 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTISAN DE LA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTISAN DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTISAN DE LA NATURE domicilié(e) 39 rue Saint Martin - 95000 - CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francis COUDENE domicilié(e) 15 rue Francois Villon - 95430 - AUVERS SUR OISE - France.

La marque ARTISAN DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN DE LA NATURE est expirée depuis le 15 avril 2022.


ARTISAN DE LA NATURE, SAS - 39 rue Saint Martin - 95000 - CERGY - France


M. Francis COUDENE - 15 rue Francois Villon - 95430 - AUVERS SUR OISE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Fleuriste, décoration florale.