Déposée le 28 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ARTISAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTISAL MENUISERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTISAL domicilié(e) 18 rue Blaise Pascal - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 917 009 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DECOCQ-BERTOLOTTI-TROUILLER domicilié(e) 26 rue de la Madeleine - 60200 - COMPIEGNE - France.
La marque ARTISAL MENUISERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISAL MENUISERIES est expirée depuis le 28 février 2021.
ARTISAL, Société anonyme - 18 rue Blaise Pascal - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 402917009
SELARL DECOCQ-BERTOLOTTI-TROUILLER - 26 rue de la Madeleine - 60200 - COMPIEGNE - France
Inscription le 4 avril 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°451650 - Publication au BOPI 2007-04-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2011 n°2476701 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26
- Matériaux de construction non métallique (bois, polychlorure de vinyle), construction transportable non métallique. - Meubles, glaces (miroirs), cadres escaliers, parquets, volets roulants, persiennes, menuiseries en bois ou en plastique. - Constructions, réparations et services d'installation de charpentes, escaliers, menuiseries, agencements de magasins, parquets, volets roulants, persiennes, cuisines, meubles sur mesure, combles et isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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