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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISA HALVATIA
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BIOTEXTILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTEXTILES
ARTISA HALVATIA SARL

Numéro de dépôt :
1638120
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2000

Présentation de la marque BIOTEXTILES

Déposée le 30 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISA HALVATIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOTEXTILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISA HALVATIA domicilié(e) 77, Bd Montparnasse, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RENE MARTIN DE NATIONALITE FRANCAISE - France.

La marque BIOTEXTILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTEXTILES est expirée depuis le 30 août 2000.


ARTISA HALVATIA SARL - 77, Bd Montparnasse, 75006 PARIS - France


M. RENE MARTIN DE NATIONALITE FRANCAISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

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