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Marques déposées par artis mirabilis
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artis mirabilis
Marque expirée - Marque en non vigueur

artis mirabilis
artis mirabilis, le cabinet des curiosités, association loi de 1901
CHEVRONNET Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3676463
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019
artis mirabilis de artis mirabilis

Présentation de la marque artis mirabilis

Déposée le 15 septembre 2009 par artis mirabilis et CHEVRONNET Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « artis mirabilis »

Les déposants sont artis mirabilis, le cabinet des curiosités, association loi de 1901 domicilié(e) 108, cours Gambetta - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et CHEVRONNET Jean-Marie domicilié(e) LD La Ville - 73700 - BOURG-SAINT-MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVRONNET Jean-Marie domicilié(e) LD La Ville - 73700 - BOURG-SAINT-MAURICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artis mirabilis est expirée depuis le 15 septembre 2019.

artis mirabilis a également déposé les autres marques suivantes : le cabinet des curiosités


artis mirabilis, le cabinet des curiosités, association loi de 1901 - 108, cours Gambetta - 69007 - LYON - France - SIREN 5

CHEVRONNET Jean-Marie - LD La Ville - 73700 - BOURG-SAINT-MAURICE - France


CHEVRONNET Jean-Marie - LD La Ville - 73700 - BOURG-SAINT-MAURICE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.