Présentation de la marque ARTIS FACTA INGENIERIE DES FACTEURS HUMAINS
Déposée le 12 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIS FACTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTIS FACTA INGENIERIE DES FACTEURS HUMAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIS FACTA domicilié(e) 26, rue Martin Bernard, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 053 440 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri FANCHINI ARTIS FACTA - France.
La marque ARTIS FACTA INGENIERIE DES FACTEURS HUMAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587996.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS FACTA INGENIERIE DES FACTEURS HUMAINS est expirée depuis le 12 septembre 2005.
ARTIS FACTA SARL - 26, rue Martin Bernard, 75013 PARIS - France - SIREN 395053440
M. Henri FANCHINI ARTIS FACTA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils pour la création, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Education et formation dans les domaines concernés par la prise en compte du facteur humain et faisant appel aux disciplines relevant des sciences humaines (ergonomie, organisation, management, sociologie) des sciences cognitives et des techniques de l'ingénieur (fiabilité, prévention des risques industriels et professionnels, protection de l'environnement). Recherche scientifique et industrielle dans les domaines concernés par la prise en compte du facteur humain faisant appel aux disciplines relevant des sciences humaines (ergonomie, organisation, management, sociologie, anthropologie, éthnologie, épistémologie), des sciences cognitives et des techniques de l'ingénieur (fiabilité, prévention des risques, protection de l'environnement).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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