ARTIROC Rocca Di Corsica
Présentation de la marque ARTIROC Rocca Di Corsica
Déposée le 15 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTIROC Rocca Di Corsica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTIROC Rocca Di Corsica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIROC Rocca Di Corsica est expirée depuis le 15 janvier 2023.
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 19 septembre 2013 - Rejet partiel n°609233 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19