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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTIREC
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PROMASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMASS
ARTIREC, SA

Numéro de dépôt :
3892316
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
PROMASS de ARTIREC

Présentation de la marque PROMASS

Déposée le 26 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) ARTIREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTIREC domicilié(e) 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 013 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIREC, M. AOUATE ALBERT domicilié(e) 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE - 75012 - PARIS - France.

La marque PROMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMASS est expirée depuis le 26 janvier 2022.

ARTIREC a également déposé les autres marques suivantes : brut de chêne , PARQUET COLOR SYSTEM FINITION ARTISANALE SUR-MESURE , Pierre de lune , vern'huile


ARTIREC, SA - 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE - 75012 - PARIS - France - SIREN 592013916


ARTIREC, M. AOUATE ALBERT - 4 BOULEVARD DE LA BASTILLE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Bois de construction ; bois façonnés.