Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARQUET COLOR SYSTEM FINITION ARTISANALE SUR-MESURE
ARTIREC, SA

Numéro de dépôt :
4052398
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
PARQUET COLOR SYSTEM FINITION ARTISANALE SUR-MESURE de ARTIREC

Présentation de la marque PARQUET COLOR SYSTEM FINITION ARTISANALE SUR-MESURE

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) ARTIREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARQUET COLOR SYSTEM FINITION ARTISANALE SUR-MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTIREC domicilié(e) 4 Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 013 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIREC, M. ALBERT AOUATE domicilié(e) 4 Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France.

La marque PARQUET COLOR SYSTEM FINITION ARTISANALE SUR-MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052398.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARQUET COLOR SYSTEM FINITION ARTISANALE SUR-MESURE est expirée depuis le 5 décembre 2023.

ARTIREC a également déposé les autres marques suivantes : PROMASS , brut de chêne , Pierre de lune , vern'huile


ARTIREC, SA - 4 Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France - SIREN 592013916


ARTIREC, M. ALBERT AOUATE - 4 Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.