Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lam'mass (Lame massive)
Artirec – Les Artisans Récupérateurs S.A.

Numéro de dépôt :
3346777
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2015
Lam\'mass (Lame massive) de Artirec – Les Artisans Récupérateurs

Présentation de la marque Lam'mass (Lame massive)

Déposée le 4 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) Artirec – Les Artisans Récupérateurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lam'mass (Lame massive) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Artirec – Les Artisans Récupérateurs domicilié(e) 4 bd de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 013 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIREC Albert Aouate domicilié(e) 4 boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque Lam'mass (Lame massive) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lam'mass (Lame massive) est expirée depuis le 4 mars 2015.

Artirec – Les Artisans Récupérateurs a également déposé les autres marques suivantes : PARKEDO , PAPAV (Prêt à poser prêt à vernir) , Flo'mass (Flottant massif)


Artirec – Les Artisans Récupérateurs S.A. - 4 bd de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 592013916


ARTIREC Albert Aouate - 4 boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Tous revêtements de sols et de murs d'origines végétales (parquet, lambris, bois et assimilés) et/ou minérale (pierre, marbre et/ou assimilés).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.