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Marques déposées par la société ARTIPATT'SA
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F FAUVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F FAUVEL
ARTIPATT'SA

Numéro de dépôt :
93489440
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2003

Présentation de la marque F FAUVEL

Déposée le 22 octobre 1993 par la société ARTIPATT'SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F FAUVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société ARTIPATT'SA domicilié(e) ZAC de la Baudinière, 44470 THOUARE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 623 826 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIPATT'SA Monsieur Philippe FAUVEL - France.

La marque F FAUVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FAUVEL est expirée depuis le 22 octobre 2003.


ARTIPATT'SA - ZAC de la Baudinière, 44470 THOUARE SUR LOIRE - France - SIREN 623826010


ARTIPATT'SA Monsieur Philippe FAUVEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Toutes pâtisseries industrielles fraîches et surgelées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.