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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTINGOLF
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Jean BELMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean BELMONT
ARTINGOLF SARL

Numéro de dépôt :
99787365
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque Jean BELMONT

Déposée le 13 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTINGOLF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean BELMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTINGOLF domicilié(e) Zone Communale, Les Jalassières, Impasse Emeri, 13510 EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 091 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRAGON Philippe Avocat - France.

La marque Jean BELMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean BELMONT est expirée depuis le 13 avril 2009.


ARTINGOLF SARL - Zone Communale, Les Jalassières, Impasse Emeri, 13510 EGUILLES - France - SIREN 422091074


DRAGON Philippe Avocat - France


Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341292 - Publication au BOPI 2002-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

* trophées sportifs, médailles, * jeux, jouets. * articles de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis.