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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTIMPORT
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SCOOTER
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOOTER
ARTIMPORT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1354139
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2015

Présentation de la marque SCOOTER

Déposée le 29 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ARTIMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOOTER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTIMPORT domicilié(e) 7 rue Portefoin,75003 PARIS (dossier no 2300943) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 012 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2300943) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCOOTER est expirée depuis le 29 novembre 2015.

ARTIMPORT a également déposé les autres marques suivantes : ARCOLOR , BAGAGE CENTER , HARD ROCK CAFE , CORINTHIAN , ARCOLOR , ARCOLOR , CLIPMALL , ROYAL MONCEAU , TRAVEL PLUS , FELICIANO


ARTIMPORT Société Anonyme - 7 rue Portefoin,75003 PARIS (dossier no 2300943) - 75003 - France - SIREN 662012020


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2300943) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300943 - Publication au BOPI 2005-11-16

Renouvellement sans limitation n°2056184 - Publication au BOPI 1995-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.