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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTIMPORT
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"FORGET ME ... NOTES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FORGET ME ... NOTES"
ARTIMPORT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1740232
Date de dépôt :
25/09/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/1999

Présentation de la marque "FORGET ME ... NOTES"

Déposée le 25 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ARTIMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "FORGET ME ... NOTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTIMPORT domicilié(e) 7 rue Portefoin, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque "FORGET ME ... NOTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FORGET ME ... NOTES" est expirée depuis le 25 septembre 1999.

ARTIMPORT a également déposé les autres marques suivantes : ARCOLOR , BAGAGE CENTER , HARD ROCK CAFE , CORINTHIAN , ARCOLOR , ARCOLOR , CLIPMALL , ROYAL MONCEAU , TRAVEL PLUS , FELICIANO


ARTIMPORT (société anonyme) - 7 rue Portefoin, 75003 PARIS - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;articles pour reliures;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie;matériel pour les artistes;pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)