Déposée le 24 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ARTIMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTIMPORT domicilié(e) 7 rue Portefoin, 75003 PARIS (dossier no 2011077) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 012 020 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2011077) - France.
La marque AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTIMPORT S.A. - 7 rue Portefoin, 75003 PARIS (dossier no 2011077) - France - SIREN 662012020
CABINET JOLLY - (dossier no 2011077) - France
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1992 n°2011077 - Publication au BOPI 1992-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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