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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTIMON
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PROMOTOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMOTOR
ARTIMON, SAS

Numéro de dépôt :
3195953
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2022
PROMOTOR de ARTIMON

Présentation de la marque PROMOTOR

Déposée le 21 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTIMON domicilié(e) 5, Rue Brindejonc des Moulinais - 22190 - PLERIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 768 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTIMON domicilié(e) 5, Rue Brindejonc des Moulinais - 22190 - PLERIN - France.

La marque PROMOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMOTOR est expirée depuis le 21 novembre 2022.

ARTIMON a également déposé les autres marques suivantes : a , A Artimon Conseil en management et organisation , Arti-gaz , A Artimon Transports , PASTIVIT , FLAVOVIT , Memologic , a : perspectives , ARTIMON , Nekk'Artim


ARTIMON, SAS - 5, Rue Brindejonc des Moulinais - 22190 - PLERIN - France - SIREN 402768907


ARTIMON - 5, Rue Brindejonc des Moulinais - 22190 - PLERIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514861 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 15 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776736 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-11-15

Complément alimentaire destiné à l'alimentation animale y compris un mélange d'huiles essentielles destiné à l'alimentation animale

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.