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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIMON
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PASTIVIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASTIVIT
SARL ARTIMON

Numéro de dépôt :
3031473
Date de dépôt :
24/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PASTIVIT

Déposée le 24 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTIVIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIMON domicilié(e) 5 RUE BRINDEJONC DES MOULINAIS, ZA, 22190 PLERIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 768 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIMON Mr STEPHANE FAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

ARTIMON a également déposé les autres marques suivantes : a , A Artimon Conseil en management et organisation , Arti-gaz , PROMOTOR , A Artimon Transports , FLAVOVIT , Memologic , a : perspectives , ARTIMON , Nekk'Artim


SARL ARTIMON - 5 RUE BRINDEJONC DES MOULINAIS, ZA, 22190 PLERIN - France - SIREN 402768907


ARTIMON Mr STEPHANE FAY - France


Inscription le 27 août 2002 - Rejet total n°352217 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Complément alimentaire destiné à l'alimentation animale. Mélange liquide.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.