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Marques déposées par ARTIMECA
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ARTIMECA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTIMECA
ARTIMECA

Numéro de dépôt :
4489090
Date de dépôt :
29/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2028
ARTIMECA de ARTIMECA

Présentation de la marque ARTIMECA

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par ARTIMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTIMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARTIMECA domicilié(e) La Baroche Sous Luce - 61330 - Juvigny Val d'Andaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL, Monsieur Fabien Lecuyer domicilié(e) LA Baroche sous Luce - 61330 - Juvigny Val d'Andaine - France.

La marque ARTIMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIMECA arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.


ARTIMECA - La Baroche Sous Luce - 61330 - Juvigny Val d'Andaine - France


EURL, Monsieur Fabien Lecuyer - LA Baroche sous Luce - 61330 - Juvigny Val d'Andaine - France


Republication pour erratum - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines).