Déposée le 7 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTIME ENCHERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTIME ENCHÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTIME ENCHERES domicilié(e) Château du Rouvray, Avenue René Coty, RD no 438 - 76530 - MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 577 792 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUBEAUD Yves-Marie domicilié(e) 18 rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France.
La marque ARTIME ENCHÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIME ENCHÈRES est expirée depuis le 7 juillet 2024.
ARTIME ENCHERES, Société par actions simplifiée - Château du Rouvray, Avenue René Coty, RD no 438 - 76530 - MOULINEAUX - France - SIREN 801577792
M. JOUBEAUD Yves-Marie - 18 rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Logiciels, programmes informatiques ; données enregistrées sous forme électronique, optique ou magnétique ; supports de données ; enregistrement audio et vidéo ; Cédéroms ; disques compacts interactifs ; disques compacts ; disques numériques ; publications électroniques diffusées en ligne depuis des bases de données ou des services Internet (y compris les sites Web).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; papier ; carton ; livres ; journaux ; catalogues, revues, magazines concernant les arts et les arts décoratifs, antiquités et articles de collection et autres objets de valeur, peintures, dessins, impressions, affiches, photographies, illustrations et arts d'animation ; timbres-poste ; autographes ; manuscrits ; partitions ; cartes et atlas ; bandes dessinées.
Organisation de ventes volontaires aux enchères publiques. Distribution de prospectus ; publicité. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; service de conseillers et prestation de conseils en matière de ventes aux enchères. Organisation d'expositions d'objets décoratifs et d'objets d'art, joaillerie, timbres, pièces, livres, antiquités et autres objets personnels de valeur à but commercial ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Assurance ; affaires financières. Service d'évaluation pour le compte de tiers de meubles de haute qualité, d'objets d'art et décoratifs, joaillerie, timbres, pièces, livres et autres objets de valeur.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; expédition, livraison et stockage d'objets d'art, meubles, tapis, céramiques, vêtements, antiquités, vins, joaillerie, objets de collection et autres objets personnels de valeur.
Publication de livres pour le compte de tiers.
Conseils (expertise) et authentification concernant l'âge, l'origine, l'histoire et la valeur d'objets d'art, d'antiquités et de meubles.
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