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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIM
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DOCK & SEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCK & SEA
ARTIM, SARL

Numéro de dépôt :
4032472
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2023
DOCK & SEA de ARTIM

Présentation de la marque DOCK & SEA

Déposée le 12 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOCK & SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIM domicilié(e) 29 rue de la Méditerranée - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 492 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIM, M. JOLY Victor domicilié(e) 29 rue de la Méditerranée - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque DOCK & SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCK & SEA est expirée depuis le 12 septembre 2023.

ARTIM a également déposé les autres marques suivantes : ARTIM , ARTIM DELAMARE , ARTIM , OPSAT ECOUTER, CIBLER, AGIR


ARTIM, SARL - 29 rue de la Méditerranée - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 518492608


ARTIM, M. JOLY Victor - 29 rue de la Méditerranée - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses.